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Mentions légales

Le site squadrone-system.com est la propriété de la société Squadrone System.

1. Informations sur la société Squadrone System

Statut juridique de la société : Squadrone System est une SAS au capital de 213 858 €

Siège social :
SQUADRONE SYSTEM
12 Rue Ampère – Hôtel d’Activité Cémoi
38000 Grenoble
France

Immatriculation RCS : La société Squadrone System est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Grenoble, sous le numéro SIREN 800 970 212

N° TVA Intracommunautaire : N° FR70 800 970 212

2. Responsable de la publication

Clément Roulet-Dubonnet
Tél : +33 9 67 73 34 45
Email : contact@squadrone-system.com

3. Concepteur du site web

BIM DIGITAL
18 Rue Bara
69003 Lyon
Tél : +33 4 78 54 31 26
Agence Digitale à Lyon

4. Hébergeur

OVH
2 rue kellermann
59100 roubaix
France
Tél : +33 9 72 10 10 07

5. Propriété intellectuelle

Copyright Squadrone System. Tous droits d’auteur des textes et œuvres réservés.
Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
L’utilisation du logo de l’entreprise et de sa dénomination sociale doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part du propriétaire.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur le site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.

6. Limitation de responsabilité

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